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5057 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du responsable de projet et le bilan du garant

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 07 juin 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation recommandée

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 30 mai 2017
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s et désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 30 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant le bilan intermédiaire des garant.e.s et annonçant une modification : démission des garant.e.s et désignation d'une garante

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 modifiant l'annexe à la décision n° 2020/143/délégués régionaux/1

    Modification du recrutement dans les territoires des régions Guadeloupe, Martinique et Guyane.

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 modifiant la liste nationale des garants

    Inscription de Priscilla CASSEZ et Marc DI FELICE dans la liste nationale des garants

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Claude BREVAN, Priscilla CASSEZ et Jacques ROUDIER garantes et garant post

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 07 février 2018
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
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