Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5057 résultats trouvés

  • Page informative

    05 avril 2021

    • Réglementation

    Vous êtes un élu

    Que vous soyez porteur d’une démarche participative générale, responsable d’un projet, plan ou programme ou concerné par un projet qui ne relève pas directement de votre responsabilité, en tant qu’élu local, plusieurs possibilités d’interaction avec la CNDP s’offrent à vous.
    Vous pouvez également vous renseigner sur la démocratie participative et environnementale en consultant les pages dédiés du site de la CNDP.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 40.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 juillet 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 373.33 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 18 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.24 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 41.92 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 16 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 696.43 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courriers approuvant les modalités de la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 06 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 283.6 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation et désignant une garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 juillet 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.8 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.86 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 304.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Patrick Norynberg garant de la concertation préalable

    Révision du SAGE de l'Yerres

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 291.04 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du SAGE de l'Yerres

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 160.49 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 161.26 Ko)