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5058 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation de suivi

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 08 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation de suivi

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 11 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.41 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.16 Ko)

  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.33 Ko)

  • Page informative

    31 mars 2021

    • Réglementation

    Participation et environnement

    Le principe de participation s’est d’abord développé au niveau international dans le domaine environnemental. Il s’est ensuite progressivement traduit par la création de nouveaux droits et de nouvelles pratiques démocratiques.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport final - la 5G à Rennes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante pour poursuivre la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une deuxième garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 105.98 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 103.94 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 104.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 01 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(PDF, 8.79 Mo)