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5075 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Annexe technique du dossier de concertation

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 29.43 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 2.2 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 35.18 Mo)

  • Fiche projet

    • Route

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 14 novembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.25 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP lance une collection de fiches juridiques

    La CNDP publie 18 fiches juridiques regroupées en 5 thèmes pour répondre aux questions liées au droit de la participation du public.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

    • Publié le 12 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 835.72 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 516.58 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 682.3 Ko)

  • Ressource

    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

    • Publié le 10 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)

  • Ressource

    • Communication

    Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

    • Publié le 10 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 1.27 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 676.13 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 671.46 Ko)