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5146 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant la durée de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 217 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant une modification : prolongation de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 27 octobre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Publication du bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 10 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.96 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 16 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du maître d’ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 01 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.35 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    • Publié le 09 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.29 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettres de mission des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Publié le 03 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 274.04 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 82.66 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Publié le 09 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Publié le 06 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.32 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    • Publié le 14 janvier 2021
    • CNDP
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