Résultats de recherche

• Bilan de débat public

Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

• Bilan de débat public

Bilan des garant.e.s

• Décision de la CNDP

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

• Décision de la CNDP

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

• Décision de la CNDP

Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

• Décision de la CNDP

Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

• Bilan de concertation

Dossier de concertation

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

• Dossier de presse

Publication dans Les Echos

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

• Dossier de presse

Publication dans Le Progrès

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

• Dossier de presse

Publication dans le Dauphiné Libéré

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

• Réponse du responsable de projet

Certificat de parution des publications du projet

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

• Lettre de mission

Lettre de mission des garant.e.s

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

• Dossier du responsable de projet

Avis de publication du projet - Journal régional

Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

• Dossier du responsable de projet

Avis de publication du projet - Journal national

Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut