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5057 résultats trouvés

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Transport - mobilité
    • Autres

    Marc PASCAL

    Garant domicilié en Auvergne-Rhône-Alpes

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  • Page informative

    19 mars 2024

    Le kit du débat

    Pendant la durée du débat, chacune et chacun est invité à organiser son propre temps de débat. L’ensemble des arguments, questions ou propositions issus des débats menés grâce au kit sont traités au même titre que les autres contributions et pris en compte dans le compte-rendu du débat public.

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  • Page informative

    01 mars 2024

    Les vidéos du débat

    Retrouvez ici toutes les vidéos du débat : rediffusion des réunions publiques, éclairages, interviews...

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  • Page informative

    29 février 2024

    La documentation du débat

    Retrouvez ici toutes les ressources officielles du débat public.

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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Concertation préalable Terminé
    • Haute-Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Publié le 26 août 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.22 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    • Publié le 23 août 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.47 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    • Publié le 22 août 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 645.63 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 22 août 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 645.14 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport restitution Comité citoyen Vitré

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    • Publié le 21 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 20 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 17.52 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    • Publié le 20 août 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)

  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipements
    • Equipement industriel

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Concertation préalable Terminé
    • Indre-et-Loire - Centre-Val de Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 20 août 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 572.01 Ko)