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  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur l’Agora de l’eau

    Retour sur la dernière rencontre du débat, qui s’est tenue mercredi 12 juillet à Paris, en présence de citoyen.ne.s, élu.e.s, acteur.rices associatifs et socio-économiques, institutions publiques et représentant.e.s du SEDIF.

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  • Actualité

    • CNDP

    Accélération des transitions écologiques et énergétiques : les décisions et avis de la CNDP

    Lors de sa séance plénière du 26 juillet dernier, la CNDP a rendu des décisions et avis sur les territoires de Fos-sur-Mer et Dunkerque pour permettre aux publics d'être informés des grands projets et de participer à leur élaboration.

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  • Ressource

    • Communication

    Notice d'information sur le rôle des garant.e.s annexe à l'appel à candidatures 2023

    • Publié le 28 juillet 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    Avis recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Publié le 28 juillet 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation (2)

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 28 juillet 2023
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 modifiant le règlement intérieur

    Insertion d'un nouvel article dans le règlement intérieur

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

    Décision inscrivant Roland Peylet et Ginette Vastel sur la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Bertran et Brigitte Chalopin garant et garante

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 335.95 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Roland Peylet garante et garant

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Publié le 27 juillet 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 374.31 Ko)