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5062 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 arrêtant les modalités du débat public et son calendrier

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 789.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Michel Thornary garant de la concertation continue

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 782.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 788.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jonas Frossard garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard-Henri Lorenzi et Valérie Sakakini garant et garante de la concertation préalable

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les nouvelles dates de modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Corinne Larrue et Ginette Vastel garantes de la concertation préalable

    Projet de terminal d'import d'ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 04 juillet 2024
    • CNDP
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  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipements
    • Equipement industriel

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Concertation continue En cours
    • Haute-Garonne - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 03 juillet 2024
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 01 juillet 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 575.63 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 01 juillet 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Publication du compte-rendu et du bilan du débat public "La mer en débat"

    Après 5 mois de débat public sur la planification de l’espace maritime, l’équipe du débat, présidée par Floran Augagneur, a publié son compte-rendu restituant l’ensemble des arguments recueillis. Ilaria Casillo, désignée pour assurer la présidence de la CNDP pour ce débat, en a également dressé le bilan.

    Voir Actualité