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5068 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 08 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 492.71 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans Les Echos

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans Le Progrès

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.28 Mo)

  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans le Dauphiné Libéré

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 483 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Certificat de parution des publications du projet

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 03 septembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Avis de publication du projet - Journal régional

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    • Publié le 09 février 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Avis de publication du projet - Journal national

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    • Publié le 09 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 282.54 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Publié le 10 août 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Département de l’Hérault

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 avril 2020
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Publié le 01 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 14.15 Mo)