Résultats de recherche

• Réponse du responsable de projet

La synthèse de la décision

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

• Dossier du responsable de projet

Synthèse du livret du participant

Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

• Réponse du responsable de projet

Décision du responsable du projet suite à la concertation

• Décision de la CNDP

Décision 3 actant le bilan de la concertation et désignant un garant de la concertation continue

• Bilan de concertation

Bilan des garants

Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

• Décision de la CNDP

Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

• Décision de la CNDP

Décision 4 annonçant une modification : démission du garant et désignation d'une nouvelle garante

• Bilan de concertation

Annexes du bilan des garants

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

• Bilan de concertation

Bilan de la garante

Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant des garantes de la concertation continue

Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

• Réponse du responsable de projet

Courrier MRAe

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

• Bilan de concertation

Bilan des garantes

Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

• Décision de la CNDP

Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)