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5060 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    • Publié le 03 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 289.55 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 316.48 Ko)

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 09 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Page informative

    31 mars 2021

    • Vie de l'institution

    Les acteurs de la participation

    Le responsable de projet débat avec le public et toutes les parties prenantes qui le souhaitent. La CNDP veille à ce que tous les publics, y compris les plus éloignés, puissent être informés et participer. Elle noue en outre des partenariats avec un réseau d’institutions très actives en matière de développement de la culture de la participation.

    Voir Page informative

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial
    • Eau

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Concertation préalable Terminé
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    • Concertation préalable Terminé
    • Pyrénées-Orientales - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 287.67 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 28 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 282.18 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 15 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 81.61 Ko)

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Concertation préalable Terminé
    • Pyrénées-Atlantiques - Nouvelle-Aquitaine
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Publié le 03 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 286.9 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement de la RN2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Benoit (Réunion)

    • Publié le 04 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 280.56 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagement de la RN2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Benoit (Réunion)

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 389.19 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    • Publié le 04 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 281.77 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 369.04 Ko)