Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

5260 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 31.2 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 20 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 35.92 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une membre de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 357.33 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant deux membres de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 22 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 417.85 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Décision 8 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 622.79 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 15 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 102.95 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat imPACtons! par la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 07 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 7.59 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désigant le président de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 68.85 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 646.07 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant la démission d’un membre CPDP et la nomination d’un membre

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 567.31 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 30.46 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.49 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 58.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 mai 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 48.29 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 05 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 51.32 Ko)