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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Syndicat Mixte du domaine de Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 avril 2020
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 10 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 09 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 28.08 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Le compte-rendu final du débat imPACtons est en ligne !

    La commission particulière, présidée par Ilaria Casillo, présente les conclusions du débat public sur le plan stratégique national d’application de la politique agricole commune. 1,8 millions de personnes touchées, 12 660 contributions, 1083 propositions des participant.e.s.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 1

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 2

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 789.34 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil (MAGEO)

    Le rapport du garant de la concertation post portant sur le projet MAGEO vient d'être publié.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 19 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 911.77 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 19 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 840.93 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 17.41 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 18 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.84 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants de la concertation préalable

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 32.89 Ko)

  • Ressource

    • Tribune

    Avis de publication journal régional

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    • Publié le 25 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.13 Mo)

  • Ressource

    • Tribune

    Avis de publication journal national

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    • Publié le 25 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 329.99 Ko)