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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant David Chevallier et Muriel Girod garant et garante de la concertation préalable

    Zone spéciale Carrieres Maurienne (73)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
  • Page informative

    09 mars 2022

    Les enseignements du débat

    Après plusieurs mois de débat public sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », l’équipe du débat a publié son compte rendu, restituant l’ensemble des arguments recueillis. La présidente de la CNDP, Chantal Jouanno a également dressé le bilan du débat. Retrouvez sur cette page les différents documents, compte-rendu, bilan et synthèses du débat.

  • Actualité

    • CNDP

    Le rapport d'activité 2021 de la CNDP vient d'être publié !

    Ce rapport d'activité retrace l'ensemble des actions et des procédures menées par la CNDP tout au long de l'année 2021.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision de ENGIE, NEOEN et RTE suite au débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 31 mai 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 30 mai 2022
    • Garant.e
  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Concertation préalable Terminé
    • Paris - Île-de-France
  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    courrier - analyse des garantes suite à la réponse du responsable de projet

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Publié le 30 mai 2022
    • Garant.e
  • Actualité

    • CNDP

    Participation de la CNDP aux Assises Européennes de la Transition Energétique

    La CNDP participera le 2 juin prochain à la 23è édition des Assises Européennes de la Transition Énergétique à Genève. Elle dévoilera à cette occasion et en avant première son documentaire "Ma parole a du pouvoir ?".

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 18 mai 2022

    • Publié le 27 mai 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 24 mai 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 24 mai 2022
    • Garant.e