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5294 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 fixant le calendrier et les modalités du débat public

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 15 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 15 mars 2023
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP publie le rapport final de la concertation nationale sur le système énergétique de demain

    Le 9 mars, la CNDP a remis au Gouvernement son rapport sur la concertation nationale « Notre avenir énergétique se décide maintenant », pour laquelle elle avait nommé 4 garant.e.s.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Publié le 10 mars 2023
    • Garant.e
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  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de M. Jean Michel Thornary en tant que commissaire de la CNDP

    M. Jean-Michel Thornary, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, a été élu en qualité de membre de la CNDP.

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  • Page informative

    26 octobre 2022

    Les cahiers d'acteurs

    Pendant toute la durée du débat, du 27 octobre 2022 au 27 février 2023, les personnes morales (institutions, associations, partis politiques, organismes…) pouvaient détailler leur point de vue sur la relance d'un programme de nouveaux réacteurs nucléaires et le projet Penly.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 modifiant le règlement intérieur

    Modification du règlement intérieur

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2023

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.13 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
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  • Événement

    19/01 - 19/01 19h - 22h

    Quelles conséquences du programme EPR2 sur les différentes étapes de la vie du combustible et sur les déchets radioactifs ?

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Conseil ou avis Terminé
    • Gard - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.79 Mo)