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5293 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 21 juin 2014
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 26 février 2015
    Télécharger(pdf, 5.41 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 26 février 2015
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire du garant

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 20 juillet 2017
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 07 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 548.71 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 09 janvier 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 31 juillet 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 53.28 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 18 avril 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 16.44 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 11 avril 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 29.52 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 08 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : démission d'un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 29 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 179.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 08 mars 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 02 juin 2017
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.53 Mo)