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5293 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Urbanisme

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-St-Denis - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 65.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 606.21 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse des enseignements du responsable de projet suite à la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 02 janvier 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.87 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier de concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 07 juin 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 33.9 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 04 janvier 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.88 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du bilan du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 06 décembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 55.06 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 06 décembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte du rapport intermédiaire du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.83 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Bernard Vitry

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 296.7 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Dominique de LAUZIERES

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 266.58 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du respondable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 10 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 18.92 Mo)