Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 2 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser de nouveau débat

• Décision de la CNDP

Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant et garante

• Décision de la CNDP

Décision 1 décidant une concertation préalable et désignant Valérie Dejour et Nicolas Lemehaute garante et garant

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable et désignant Daniel Guérin garant

Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en mer sud Atlantique

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer - Sud Atlantique

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Francis Beaucire et Karine Besses membres de la CPDP révision du volet stratégique des DSFM et cartographie développement éolien en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Floran Augagneur président de la CPDP DSF et éolien en mer Nord Atlantique - Manche Ouest

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Francis Beaucire et Dominique Pacory membres de la CPDP sur la révision du volet stratégique des DSFM Manche Est - Mer du Nord

• Décision de la CNDP

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

• Décision de la CNDP

Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

Projet de tramway Est-Ouest à Caen

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

• Décision de la CNDP

Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

• Positions / Recommandations

Note des garantes du 06 avril 2023

Aménagement de l’A63/A660 en Gironde