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5282 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Présentation modalités de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 25 septembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 9.62 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    • Publié le 25 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 425.46 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    • Publié le 25 septembre 2023
    Télécharger(pdf, 5.85 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    • Concertation préalable Terminé
    • Val-de-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Réponse des garant.e.s au bilan du Maître d'ouvrage

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    • Publié le 25 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.16 Mo)

  • Ressource

    • Communication

    Appel à candidatures 2023 de garant.e.s de la concertation

    • Publié le 11 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 352.36 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 25 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 7.89 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat Eau potable en Ile-de-France

    • Publié le 20 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 10.6 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Synthèse du rapport intermédiaire des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    • Publié le 20 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 725.23 Ko)

  • Page informative

    19 avril 2023

    Les lettres d’information

    Retrouvez sur cette page les lettres d’information envoyées au cours du débat.

    Voir Page informative

  • Actualité

    • Débat public

    Le compte-rendu et le bilan du débat public sont en ligne

    Le 20 septembre 2023, après trois mois de débat public sur le projet de "filière membranaire haute performance", l'équipe du débat publie son compte rendu et le président de la CNDP, Marc Papinutti, dresse le bilan du débat.

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  • Page informative

    21 juillet 2023

    Les enseignements du débat

    Après trois mois de débat public sur le projet de "filière membranaire haute performance", l’équipe du débat a publié son compte rendu, restituant l’ensemble des arguments recueillis. Le président de la CNDP, Marc Papinutti a également dressé le bilan du débat.

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  • Actualité

    • CNDP

    Publication du compte-rendu et du bilan du débat public « L’eau potable en Île-de-France »

    Après 3 mois de débat public sur l’eau potable en Île-de-France, l’équipe du débat, présidée par Agnese Bertello, a publié son compte-rendu aux responsables du projet (SEDIF et RTE). Marc Papinutti, président de la CNDP, a également dressé le bilan du débat.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "eau potable en Ile-de-France" en bref

    • Publié le 20 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.72 Mo)