Résultats de recherche

• Bilan de concertation

Rapport final des garantes

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

• Dossier du responsable de projet

Annexe technique du dossier de concertation

• Dossier du responsable de projet

Synthèse du dossier de concertation

• Dossier du responsable de projet

Dossier de concertation des responsables du projet

• Bilan de concertation

2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

• Compte-rendu de séances plénières

Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

• Communiqué de décision

Communiqué de décisions du 8 novembre 2023

• Décision de la CNDP

Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

• Décision de la CNDP

Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

• Communication

Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

• Communication

Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

• Bilan de mission de conseil

Bilan final du garant

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers