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5061 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 104.23 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 01 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 319.99 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 417.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 326.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 299.3 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 2

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 10 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 788.39 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 1

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 10 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 944.55 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la mission de conseil

    Plan stratégique d'entreprise d'EDF

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 322.23 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 10 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Décisions et réponses des porteurs du projet de la Nouvelle entrée ouest de Saint-Denis à La Réunion

    Suite au débat public sur la Nouvelle entrée ouest de Saint-Denis à La Réunion, découvrez les décisions sur l’avenir du Barachois et la mobilité à La Réunion.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la convention d'engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du HCE

    • Publié le 05 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 127.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 ajoutant de nouveaux articles au règlement intérieur

    • Publié le 05 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.18 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 05 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 338.73 Ko)