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5075 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Alain Radureau garant de la concertation continue

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant les modalités du second temps de la concertation préalable

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 01 juin 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant David Chevallier et Muriel Girod garant et garante de la concertation préalable

    Zone spéciale Carrieres Maurienne (73)

    • Publié le 01 juin 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 01 juin 2022
    • Garant.e
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  • Page informative

    09 mars 2022

    Les enseignements du débat

    Après plusieurs mois de débat public sur le projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », l’équipe du débat a publié son compte rendu, restituant l’ensemble des arguments recueillis. La présidente de la CNDP, Chantal Jouanno a également dressé le bilan du débat. Retrouvez sur cette page les différents documents, compte-rendu, bilan et synthèses du débat.

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  • Actualité

    • CNDP

    Le rapport d'activité 2021 de la CNDP vient d'être publié !

    Ce rapport d'activité retrace l'ensemble des actions et des procédures menées par la CNDP tout au long de l'année 2021.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision de ENGIE, NEOEN et RTE suite au débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 31 mai 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par les garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 30 mai 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 128.02 Ko)

  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Concertation préalable Terminé
    • Paris - Île-de-France
    Voir Fiche projet