Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant un débat public

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

• Décision de la CNDP

Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

• Dossier du responsable de projet

Dossier du responsable de projet pour le débat public

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

• Compte-rendu de débat public

Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

• Réponse du responsable de projet

Décision du responsable du projet suite au débat public

Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

• Décision de la CNDP

Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

• Dossier du responsable de projet

Décision du responsable du projet suite à la concertation

Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

• Bilan de mission de conseil

Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens par Ilaria Casillo et Daniel Rousseaux

• Bilan de mission de conseil

Bilan de la mission d’accompagnement de la démarche d’élaboration du PLU de la commune de Saillans

• Communication

CNDP – Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

• Bilan de concertation

CNDP – Projet Centre pénitentiaire de Lavau - Synthèse des garants

• Document de positionnement

CNDP – Lettre projet de loi ASAP

• Communication

CNDP – Recommandation : Favoriser la participation du public

• Communication

CNDP – Avis sur le projet de décret d’application de la loi ASAP