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5068 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 rehaussant le plafond des indemnités

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 21 février 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 09 août 2011
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation Étape 2 Phase 1 du projet (zone de passage préférentielle et desserte de 3 agglomérations)

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 09 octobre 2012
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 06 novembre 2012
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de concertation continue par le garant Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 30 juin 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant de la concertation continue Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 30 avril 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 07 octobre 2015
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant sur la concertation continue Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 22 juin 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 16 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant le garant de la concertation continue Phase 1

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 03 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant les conclusions intermédiaires Phase 1 de la concertation continue

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 02 octobre 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 recommandant au responsable du projet de poursuivre la concertation continue et désignant un garant

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 07 octobre 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte du bilan du responsable du projet et du rapport du garant Phase 2 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 07 octobre 2015
    • CNDP
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