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5070 résultats trouvés

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    • Publié le 01 octobre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 871.5 Ko)

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    • Publié le 01 juin 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.36 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    • Publié le 06 août 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 29 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 08 novembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 7.62 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Modalités et calendrier

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 08 novembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 521.5 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    • Publié le 09 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 81.5 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 04 septembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 38.37 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 05 septembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 194.67 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 28 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 12.29 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 673.81 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 09 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.15 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 12 août 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.78 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du publique par voie électronique

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 552.35 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    • Publié le 19 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.23 Mo)