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5070 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 09 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 250.65 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s de la concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 458.77 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des responsables du plan et désignant le garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 233.53 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille chargée de la mission de conseil

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 03 octobre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 42.47 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant l’avis des garantes sur le bilan du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 23 août 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.05 Mo)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 18 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 720.66 Ko)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Message des garantes de la CNDP concernant l’expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l’aéroport Nantes Atlantique

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 18 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 45.64 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du responsable du projet et sa synthèse sans annexes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 07 mai 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 15.35 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 27 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 169.64 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 12 mai 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine par la DGEC

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 01 septembre 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant la démission d’une membre de la Cpdp

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 06 avril 2005
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation de trois mois pour la préparation du dossier du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 03 novembre 2004
    • CNDP
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