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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    • Publié le 17 août 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    • Publié le 17 août 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Publié le 17 août 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations (1) des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 16 août 2021
    • Garant.e
  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Bilan électrique Enedis 2020

    Auteur : Enedis. Le rapport annuel du bilan électrique d’Enedis se base sur des données de relevés collectées par Enedis sur son réseau de distribution et des données d’échanges avec le réseau de transport RTE et les réseaux des entreprises locales de distribution raccordés au réseau Enedis.

    • Publié le 17 août 2021
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 16 août 2021
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    Pré-débat mobile de l'été ! Venez échanger avec la commission !

    L’équipe du débat public des éoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine et les représentants de la maîtrise d’ouvrage (Etat, RTE) viennent à la rencontre des estivants afin de sensibiliser le plus grand nombre !

  • Ressource

    • Rapports
    • Forêt, sylviculture et compensations

    Programme Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) 2020 - 2030 de la Nouvelle Aquitaine

    Auteur : DRAAF Nouvelle Aquitaine - La reprise économique mondiale montre que le bois est très recherché en tant que matière première (bois d’oeuvre, bois industriel, bois énergie / biomasse) et ce programme entend en principe apporter également des réponses en termes de biodiversité et d’adaptation au changement climatique.

    • Publié le 30 décembre 2020
  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    L'énergie en Gironde : panorama en chiffres

    Auteur(s) : ALEC - Il vise à apporter un éclairage sur la production, la consommation d’énergie ainsi que les émissions de gaz à effet de serre et dépenses associées, au niveau départemental, pour l’ensemble des secteurs (résidentiel, tertiaire, industrie, agriculture et transports).

    • Publié le 01 janvier 2020
  • Ressource

    • Rapports
    • Impacts environnementaux

    Biodiversité et changement climatique

    Auteur(s) : GIEC et IPBES - Rapport conjoint du GIEC et de l'IPBES sur la biodiversité et le changement climatique. On y aborde notamment les problématiques forestières.

    • Publié le 01 janvier 2021
  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Suivi trimestriel des installations photovoltaiques en Nouvelle-Aquitaine

    Auteur(s) : AREC Nouvelle-Aquitaine - Tableau de bord solaire photovoltaïque - 1er trimestre 2021 - Dernière mise à jour le 31/05/2021

    • Publié le 31 mai 2021
  • Actualité

    • Débat public

    La CNDP valide le DMO et arrête le calendrier et les modalités du débat

    La Commission nationale du débat public (CNDP) s’est réunie, mercredi 28 juillet 2021, en séance plénière sous la présidence de Chantal Jouanno. La CNDP a validé le dossier du maitre d’ouvrage (DMO) qui est désormais en ligne, et adopté le calendrier et les modalités du débat public.

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 30 juillet 2021
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier des maîtres d'ouvrage

    La synthèse du Dossier du Maître d'Ouvrage (DMO) est un court résumé du DMO. Elle présente des éléments d’information concernant le projet "Horizeo". Cette synthèse a été rédigée par les porteurs du projet eux-mêmes et validée par la CNDP.

    • Publié le 29 juillet 2021
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des maîtres d'ouvrage

    Le Dossier du Maître d'Ouvrage (DMO) présente l’ensemble des éléments d’information concernant le projet "Horizeo" dont disposent les responsables de projet pour que le public puisse s’informer et se prononcer à la fois sur son opportunité et ses caractéristiques. Ce dossier a été rédigé par les porteurs du projet eux-mêmes et validé par la CNDP.

    • Publié le 29 juillet 2021