Ressources

Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

Synthèse du bilan de la concertation préalable

Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

Bilan des garants de la concertation préalable

Réserve de substitution du Châtelar

Rapport des garants de la concertation préalable

Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

Lettre de mission des garant.e.s

Courrier - analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

Rapport intermédiaire n°4 du garant de la concertation continue

Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

Communiqué de décision du 11 décembre 2024

Décision 9 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 1 désignant Floran Augageur et Anne Berriat garant et garante de la concertation préalable

Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

Décision 2 désignant Etienne Ballan, Michel Gairaud, Corinne Larrue et Ken Novellas membres de la CPDP

Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre et territoires connexes

Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

Liaison électrique "Façade Atlantique" (anciennement projet "GiLA")

Décision 4 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser une concertation préalable

Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

Décision 9 désignant Karine Besses et Marc Di Felice garante et garant de la concertation continue

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer