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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Pacory et Jean Trarieux garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Fiche projet

    • Eau

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Concertation préalable Terminé
    • Calvados - Normandie
    Voir Fiche projet

  • Page informative

    28 avril 2022

    Les suites du débat

    Le débat est désormais terminé, découvrez le compte rendu et les recommandations de la commission particulière du débat public et le bilan du débat dressé par Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller pour une mission de conseil sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 33.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mireille Amat et Claude Renou garante et garant de la concertation préalable

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et Daniel Rousseaux garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalable

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 33.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Claude Ruysschart garante et garant de la concertation préalable

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Jean-François Coumel garants de la concertation préalable

    Extensions Nord et Sud Tram Marseille

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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