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5057 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 282.54 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Publié le 10 août 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Département de l’Hérault

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 avril 2020
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Publié le 01 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 14.15 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 82.55 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan des garant.e.s

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Publié le 19 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 381.04 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : ajustement des modalités et prolongation de la concertation

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 106.11 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 24 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.21 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 06 septembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 302.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission d’un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – DDTM – AE

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 09 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 197.79 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – SM Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 09 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 192.17 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 9.98 Mo)