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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 578.77 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 28 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.05 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 20 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 6.59 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Centre pénitentiaire de Lavau

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 365.24 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Centre pénitentiaire de Lavau

    • Publié le 17 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.15 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    ZAC Cluster des médias JO2024

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 334.38 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Cluster des médias JO2024

    • Publié le 28 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 235.28 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Centre pénitentiaire de Lavau

    • Publié le 14 août 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.83 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 16 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 63.71 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 23 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 190.88 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Verbatim de la réunion publique de lancement

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 17 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.48 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Grille de dépouillement indiquant les observations du public et les réponses de la ville de Paris

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 14 novembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 508.78 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 14 novembre 2019
    • CNDP
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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 18 juin 2019
    • CNDP
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