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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 116.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation préalable

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 04 mai 2023
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Participation citoyenne et alimentation : le CNA et la CNDP signent une convention de partenariat

    Le Conseil national de l’alimentation (CNA) et la Commission nationale du débat public (CNDP) signent une convention de partenariat d’une durée de 3 ans pour l’accompagnement de la CNDP à la mise en place de démarches de participation citoyenne.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Communication

    Participation citoyenne et alimentation : convention de partenariat CNDP et CNA

    • Publié le 02 mai 2023
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 26 avril 2023
    • CNDP
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  • Événement

    27/04 - 27/04 19h

    Webinaire de présentation des enseignements du débat

    Voir Événement

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 avril 2023

    • Publié le 29 avril 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    • Publié le 28 avril 2023
    • Responsable projet
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  • Événement

    27/02 - 27/02 de 18h à 22h

    Séminaire : « La participation du public dans la gouvernance des projets nucléaires »

    Voir Événement

  • Fiche projet

    • Plan ou programme national
    • Déchets - économie circulaire

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    • Concertation continue Terminé
    • France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 26 avril 2023
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 9.78 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 26 avril 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.71 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Le débat "Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly" en bref

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 26 avril 2023
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 3.34 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Recevoir un exemplaire papier du compte rendu du débat

    Vous souhaitez recevoir un ou plusieurs exemplaires papier du compte rendu du débat ? Faites en la demande jusqu'au 28 avril.

    Voir Actualité