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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 06 octobre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.42 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision de la CNDP du 5 mai 2004 d'organiser un débat public pour le projet Georges Besse II

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 104.24 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la présidente et de sa commission

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 507.53 Ko)

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    • Concertation préalable Terminé
    • Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Participation électronique
    • Equipements
    • Urbanisme

    Centre pénitentiaire de Lavau

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Aube - Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 5 octobre 2022

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.7 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 14 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 204.3 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Isabelle Jarry et Thierry Lataste pour réaliser une mission de conseil

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 117.65 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant l'organisation d'une concertation préalable

    Projet Georges Besse II d'augmentation des capacités de l'usine d'enrichissement d'uranium

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 121.66 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan pour produire un avis à caractère général et des recommandations sur le chantier "Bien vieillir dans la cité" du CNR

    Travaux sur "Bien vieillir dans la cité" du CNR

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 112.66 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur, Ilaria Casillo, Loïc Blondiaux et Marine Fleury pour produire un avis à caractère méthodologique et des recommandations

    Convention citoyenne sur la fin de vie

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 112.87 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Karine Besses d'émettre un avis à caractère méthodologique relatif au projet d'élaboration d'un observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Ganiage et Jean-Luc Renaud garante et garant de la concertation préalable

    Projet de création d'un établissement pénitentiaire à Noiseau

    • Publié le 06 octobre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 113.15 Ko)