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5075 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Urbanisme

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Concertation préalable Terminé
    • Guadeloupe
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 01 mars 2020
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 15 juin 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 14 juin 2021
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 14 juin 2021
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 24 août 2020
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 19 novembre 2020
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 03 octobre 2020
    • CNDP
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 26 septembre 2020
    • CNDP
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 12 septembre 2020
    • CNDP
  • Fiche projet

    • Energie renouvelable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Concertation continue Terminé
    • Rhône
  • Fiche projet

    • Déchets - économie circulaire
    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    • Concertation préalable Terminé
    • Meurthe-et-Moselle - Grand Est
  • Fiche projet

    • Urbanisme

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
  • Page informative

    31 mars 2021

    Notre champ d'intervention

    La CNDP est compétente pour tous les projets d’intérêt national qui ont un impact significatif sur l’environnement ou l’aménagement du territoire tels que les projets de parcs éoliens en mer ou l’enfouissement de déchets nucléaires.