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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 18 janvier 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant prenant du dossier, des modalités et du calendrier de la concertation

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 23 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 68.48 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 07 novembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission d'une garante

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 07 novembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.27 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 06 juin 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 54.11 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 30 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.43 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    • Publié le 04 juillet 2021
    • CNDP
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  • Fiche projet

    • Transport d'énergie

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Concertation continue Suspendu
    • France et Espagne
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 30 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 6.13 Mo)

  • Fiche projet

    • Energie renouvelable

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Concertation continue Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Publié le 28 février 2017
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)

  • Fiche projet

    • Plan ou programme national
    • Energie et climat

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Concertation continue Terminé
    • France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Addendum du 26 mai 2021 au bilan de la garante sur la concertation continue du 22 janvier 2018

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    • Publié le 26 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.65 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    • Publié le 30 août 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 26.68 Mo)