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5076 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Karine Besses et Marine Calmet pour une mission de conseil

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marie Guichaoua pour une mission de conseil

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Vincent Delcroix et Catherine Walery garant et garante de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Alice Pfeiffer pour une mission de conseil

    PTGE du Calvados

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Catherine Walery garante de la PPVE concernant l'autorisation de dérogation à la protection des espèces protégées pour le projet de construction d'un centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    Etablissement pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    • Publié le 13 octobre 2021
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Rendez-vous le 14 octobre pour la réunion publique à Pessac (retransmise en direct sur YouTube)

    La Commission particulière du débat public organise une troisième réunion publique sur la commune de Pessac.

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  • Actualité

    • Débat public

    De nouvelles ressources à découvrir dans la bibliothèque du débat

    Depuis le début du débat la Commission met à jour une bibliothèque virtuelle rassemblant rapports, bilans scientifiques et articles suggérés par des participant.e.s ou collectés par les membres de la Commission.

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Charte de développement des projets photovoltaïques au sol

    Auteur : Chambres d'agriculture France, FNSEA, EDF Renouvelables - Cette charte a été rédigée afin d'assurer un développement raisonné de l’énergie solaire photovoltaïque.

    • Publié le 01 janvier 2021
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  • Ressource

    • Rapports
    • Forêt, sylviculture et compensations

    Contribution de l'IGN à l'établissement des bilans carbone des forêts des territoires (PCAET)

    Auteur : IGM - l'ADEME a commandé en 2018 à l'IGN la production de données de référence sur les stocks et les flux de séquestration de carbone forestier.

    • Publié le 01 avril 2019
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  • Actualité

    • Débat public

    Le débat s’installe sur les quais de Bordeaux dans le cadre de la fête de la science

    Retour sur le point de contacts du samedi 9 octobre sur les quais de Bordeaux à proximité de Cap Sciences, dans le cadre de la Fête de la Science.

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  • Actualité

    • Débat public

    Initiative partenariale avec la CGT Gironde à Canéjan

    La première initiative partenariale du débat s’est déroulée le 7 octobre à Canéjan. Elle était organisée par le syndicat CGT de la Gironde (CGT 33).

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  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Industrie
    • Plans et programmes

    DESBORDES Catherine

    Garante domiciliée en Bretagne

    • Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier
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  • Actualité

    • Débat public

    L’équipe du débat à la rencontre des habitant.e.s de la communauté de communes de Montesquieu

    Le mercredi 6 octobre, trois évènements se sont déroulés, d’abord à La Brède puis à Saucats.

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Xavier Derrien pour un accompagnement au travers d'une mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Publié le 07 octobre 2021
    • CNDP
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